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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
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COMTE DE CLERCY
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMTE DE CLERCY
DELPEYRAT, SAS

Numéro de dépôt :
99811272
Date de dépôt :
06/09/1999
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
06/09/2019

Présentation de la marque COMTE DE CLERCY

Déposée le 6 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « COMTE DE CLERCY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DE CLERCY est expirée depuis le 6 septembre 2019.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441388 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2009 n°2417136 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-04

Produits élaborés en frais, semi-conserve ou conserve à base de viande et d'abats d'oies, canards. Conserve de charcuteries et de viandes, d'oies, canards, porcs (pâtés, confits, magrets, foies gras préparés, gésiers confits cous farcis.) plats cuisinés à base de viande.